Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site bellaco.fr est édité par :

SASU BELLA
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Capital social : 100,00 €
Siège social : 35 rue Maréchal Foch, 01000 Bourg-en-Bresse

RCS Bourg-en-Bresse : 928 548 395
SIRET : 928 548 395 00013
TVA intracommunautaire : FR70928548395
Code NAF : 47.91B — Vente à distance sur catalogue spécialisé

Directeur de la publication : M. Jordan NUGUE, Président

Téléphone : 07 77 31 57 85
Email : Bella.bourg.01@gmail.com

2. Hébergement

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
www.shopify.com

3. Activité

La SASU BELLA exerce une activité de vente en ligne de produits cosmétiques, parfums, produits de soins du corps et accessoires de bien-être.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site bellaco.fr est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques des produits commercialisés sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

5. Données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et R612-1 du Code de la consommation, la SASU BELLA propose un dispositif de médiation.

Médiateur en cours de désignation (article L612-1 du Code de la consommation).

Plateforme européenne de RLL : https://ec.europa.eu/consumers/odr

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.